« Mon commerce en ligne » : les réponses à vos questions | FAQ

« Mon commerce en ligne » : les réponses à vos questions | FAQ

Le dispositif  « Mon commerce en ligne » s’arrête au 30 septembre 2021 : seuls les dossiers complets déposés avant cette date pourront être instruits. Si vous ne trouvez pas votre réponse dans cette Foire aux Questions, vous pouvez appeler la Hotline Mon Commerce en ligne : 04 26 73 57 57.

Consultez la F.A.Q « Mon commerce en ligne »

 


 

  • Vos questions sur l'aide Mon Commerce en ligne
  • Vos question sur la procédure de demande d'aide
  • Une autre question ?
    • La 1ère condition pour bénéficier de l’aide : votre activité  inclut la vente directe de produits ou services aux particuliers.

      La 2è condition, pour bénéficier de l’aide :
      – soit votre entreprise est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
      – soit votre entreprise est inscrite au Registre des Métiers (RM)
      – soit votre entreprise et inscrite sur la liste des entreprises de métiers d’art reconnues par l’arrêté du 24 décembre 2015
      – soit vous avez le statut d’agriculteur à la MSA
      soit, depuis une évolution du règlement votée le 9 avril 2021, vous êtes un professionnel de l’évènementiel y compris sous statut libéral et y compris si votre clientèle est constituée de professionnels

      Lors du dépôt de la demande d’aide en ligne, vous fournissez un relevé de situation au répertoire SIREN  : cette « carte d’identité » de l’entreprise indiquant le n° de SIREN atteste officiellement  :
      – de l’identité de l’entreprise (« nom et prénom » si vous exercez votre activité en nom propre en tant qu’entreprise individuelle / « désignation » ou « raison sociale » si vous exercez votre activité en tant que société),
      – de l’adresse de l’entreprise (adresse légale si entreprise individuelle /siège social si société)
      – de l’activité de l’entreprise .

      • Les bénéficiaires peuvent être des commerçants (hors franchise ou affiliation à une enseigne commerciale nationale), des artisans, des agriculteurs, des viticulteurs, des hôteliers, des restaurateurs et tout autre professionnel de l’hébergement touristique et de la restauration.
      • Les bénéficiaires peuvent également relever des activités autour de l’événementiel : agencement de lieux de vente ; conseil en relations publiques et communication, agences de publicité/communication ; organisation de foires, salons professionnels et congrès ; activités de soutien au spectacle vivant ; prestation et location de chapiteaux, tentes, structures ;  sonorisation, photographie, lumière et pyrotechnie, fabrication et distribution de matériels scéniques, audiovisuels et évènementiel.
      • Les organismes de formation, les agences immobilières, les agences de voyages, les entreprises du bâtiment, les salles de cinéma, …. peuvent bénéficier de l’aide sous réserve d’avoir un n° RCS, de vendre en direct à des particuliers et de ne pas appartenir à une franchise ni à être rattachée à une enseigne nationale.
      • Les autoentrepreneurs/micro-entrepreneurs peuvent bénéficier de l’aide s’ils sont inscrits au RCS ou au RM ou sous statut d’agriculteur.
      • Sont exclues les professions libérales sauf pour les professionnels de l’événementiel
      • Sont exclues les entreprises qui vendent leurs produits ou services exclusivement à d’autres entreprises sauf pour les professionnels de l’événementiel
      • Je suis créateur d’entreprise

      Pour bénéficier de l’aide, votre entreprise doit avoir été créée officiellement et les factures relatives au projet web émises à l’attention de cette entreprise : le n° de SIREN,  attestant de la création de votre entreprise, vous sera demandé pour déposer la demande d’aide en ligne.

      Pour toute entreprise créée après le 1er mars 2020, il ne vous sera évidemment pas demandé d’être à jour de vos cotisations sociales et fiscales à cette date.

      Dès maintenant vous pouvez bénéficier de conseils pour préparer votre projet numérique.

      • Le siège social de mon entreprise n’est pas localisé en Auvergne-Rhône-Alpes

      L’aide est exclusivement réservée aux entreprises dont le siège social est basé en Auvergne-Rhône-Alpes.

      • Mon entreprise a plus de 10 salariés

      L’aide est exclusivement réservée aux TPE de moins de 10 salariés.

      Ce qui est retenu c’est l’effectif total de l’entreprise (que ce soit à temps complet ou à temps partiel, en  CDI ou CDD), hors apprentis et stagiaires.

      • Je suis entrepreneur au sein d’une coopérative d’activité et je ne dispose pas d’un Kbis spécifique ; c’est la coopérative qui demeure l’unique entité administrative.

      Un entrepreneur au sein d’une Coopérative d’activités et d’emploi (CAE) est considéré comme un salarié de cette structure. Sans Kbis ou n° d’immatriculation en propre, il n’est donc pas entité juridique et ne peut, de ce fait, être éligible individuellement au dispositif Mon commerce en ligne. La société coopérative  peut l’être mais pour un maximum d’aide de 1500 € sur l’ensemble de la structure.

      • J’ai une entreprise qui gère 2 points de vente avec chacun un SIRET différent mais le même SIREN :  dois-je déposer 1 seul dossier ou 2 dossiers  ?

      L’aide est attribuée à l’entreprise et non aux établissements rattachés. C’est le SIREN qui fait foi avec un montant d’aide jusqu’à 1500€ au global pour l’entreprise  et les établissements rattachés.

    • – dépenses jusqu’à 500€ : prise en charge à 100 %
      – plus de 500€ de dépenses : prise en charge à 50% sur la partie au-delà de 500€

      L’aide maximum est de 1.500€.

      → Si j’ai une facture de 400€, l’aide versée sera de 400€.
      → Si j’ai une facture ou plusieurs factures d’un montant global de 800€ (soit 500€ + 300€) : l’aide versée sera de 500€ + 150€ soit au total 650€.

      • L’aide est-elle calculée en HT ou en TTC ?

      Si votre entreprise est assujettie à la TVA, le calcul de l’aide se fera sur un montant de dépenses en HT

      Si votre entreprise n’est pas assujettie à la TVA, le calcul de l’aide se fera sur un montant de dépenses en TTC.

      • L’aide de la Région est-elle cumulable avec le chèque numérique de 500 € de l’État ?

      Le chèque numérique de l’État est une aide forfaitaire de 500 euros finançant des dépenses pour la numérisation effectuées entre le 30 octobre 2020 et le 31 mars 2021.  Sont éligibles les entreprises de moins de onze salariés qui ont fermé administrativement pendant le confinement de novembre 2020 ainsi que les hôtels.

      L’aide  de la Région « Mon commerce en ligne » est cumulable avec le chèque numérique de l’État sous réserve de ne pas porter sur les mêmes factures.

      • Puis-je  présenter deux factures avec des professionnels différents (l’un pour la création d’un site et l’autre pour de la publicité) ?

      Le cumul de plusieurs types de dépenses réalisées auprès de plusieurs prestataires est possible.

      • J’ai des factures mensuelles ou des prévisions d’achat sur plusieurs mois : comment déclarer les abonnements ou des dépenses étalées dans le temps pour le calcul de l’aide ?

      La prise en compte des abonnements est acceptée tant qu’ils sont sur des opérations en lien avec la création, l’animation ou le suivi d’un site web ou d’une visibilité en ligne.

      Il est possible de déposer plusieurs dossiers, sous réserve de présenter des relevés intermédiaires globalisant les montants payés sur une période de plusieurs mois, et ce jusqu’à atteindre 1.500€ d’aides correspondant à 2.500€ de dépenses.

      • Peut-on présenter un devis pour bénéficier de l’aide ? Et sinon comment être sûr de recevoir l’aide ?

      Mon commerce en ligne n’est pas une aide d’urgence. Elle a vocation à accompagner les entreprises dans leur projet de transformation digitale sur le long terme, au-delà du seul contexte de crise sanitaire, pour vous permettre de vous adapter aux nouveaux modes de consommation en ligne

      L’aide est donc versée uniquement sur présentation de factures.

      A noter :

      la rétroactivité des dépenses éligibles : peuvent être prises en compte des dépenses réalisées depuis le 1er janvier 2020 pour ne pas pénaliser tous ceux qui ont lancé leur projet de vente en ligne dès le 1er confinement.

      la pérennité de l’aide : la dotation Région n’est pas limitée en nombre de projets soutenus  ; tout dossier complet et répondant aux critères d’éligibilité pourra bénéficier du versement de l’aide.

      • les dépenses en investissement (inscrites à l’actif de l’entreprise) en lien direct avec le développement, l’optimisation, la réalisation et l’acquisition de site internet
      • les dépenses de fonctionnement (inscrites dans les charges de l’entreprise) :
        • Dépenses de publicité digitale, solutions de fidélisation (achat publicitaire, carte fidélité, envoi sms et newsletter, …)
        • Frais de référencement, achat de mots clé, stratégie de présence sur les réseaux sociaux
        • Achat de nom de domaine, frais d’hébergement, géolocalisation de l’entreprise
        • Abonnement à un logiciel de création de site en SaaS, frais d’optimisation et de formation
        • Solutions digitales pour booster les ventes en ligne (livraison à domicile, Marketplace, Click and Collect, mise en place d’application de vente en ligne, visite virtuelle 360° de votre boutique, ….)
      • Je voudrais mettre en place des visites virtuelles de ma boutique
        Je souhaite diffuser des newsletters
        Je fais réaliser une vidéo/un reportage photos pour mon site/mes réseaux sociaux
        J’envisage de faire des publicités sur les supports numériques des journaux
        Je mets en place une campagne google ads
        Je veux lancer un site vitrine sans forcément proposer de la vente en ligne
        […]

      ces dépenses sont-elles éligibles ?

      Toutes les dépenses qui permettent d’assurer votre visibilité et votre communication en ligne sont éligibles, même sans module de vente en ligne.

      Nous vous invitons, en plus des factures jointes au dossier de demande d’aide, à détailler votre projet et les supports que vous utilisez pour promouvoir votre activité en ligne ou permettre à vos clients d’acheter vos produits et services.

      • L’aide peut-elle concerner la prise en charge d’une formation à l’utilisation de WordPress pour créer et administrer mon site internet ?

      L’aide peut en effet financer des frais de formation sur des outils ou des usages en lien direct avec la création de sites, l’utilisation de réseaux sociaux et les techniques relatives à l’animation et au suivi des outils de vente et de communication en ligne.

      • Nous avons lancé un site marchand en mai 2020 : pouvons-nous bénéficier de l’aide ?

      L’aide s’applique sur des dépenses engagées depuis le 1er janvier 2020 sous réserve que les factures aient été acquittées.

      • Je vends en ligne à travers une marketplace/place de marché : mes dépenses sont-elles éligibles ?

      La structure des frais est généralement la même pour toutes les marketplaces et constituée d’un abonnement mensuel et d’une commission sur les ventes réalisées. Les abonnements mensuels sont éligibles à l’aide Mon commerce en ligne mais pas les commissions sur les ventes.

      Il est possible de déposer plusieurs dossiers  de demande d’aide, sous réserve de présenter des relevés intermédiaires globalisant les montants payés sur une période de plusieurs mois, et ce jusqu’à atteindre 1.500€ d’aides correspondant à 2.500€ de dépenses.

      • Je dois changer mon équipement informatique […]
        J’ai mis en place une solution de comptabilité en ligne […]

      → […] puis-je bénéficier de l’aide ?

      Mon commerce en ligne cofinance exclusivement des frais liés directement au développement de vos ventes  en ligne et de votre communication en ligne.

      Les dépenses liées à la digitalisation des autres fonctions de l’entreprise (RH, gestion, production, …) ou à l’équipement informatique ne sont pas prises en compte dans le calcul de l’aide.

      Les dépenses liées aux équipements (ordinateurs, smartphones, appareils photos numériques, …) ne sont donc pas prises en compte pour le calcul  de cette aide. Pour ces dépenses, vous pouvez solliciter l’aide « Solution Performance globale – Financer mon investissement commerce et artisanat » sous réserve de votre éligibilité.

      • Je souhaite savoir si dans le cadre d’une refonte de notre site internet par nos propres moyens sans intervention de professionnels nous pouvons prétendre à une indemnisation ?

      L’aide est calculée à partir de factures. La valorisation du temps passé homme en interne ne peut pas être retenue dans le calcul de l’aide.  Par contre, si vos collaborateurs ou vous-même avez suivi une formation autour de la création de site web ou de la communication en ligne, cette dépense est éligible.

      • Dois je réaliser mon projet avec un prestataire sélectionné par la Région ?

      Vous êtes entièrement libre de choisir le prestataire  ou l’organisme de formation de votre choix qu’il soit basé en Auvergne-Rhône-Alpes, sur le territoire national, voire même à l’étranger (sous réserve de factures émises en euros).

      Si vous ne savez pas encore vers quels prestataire vous orienter, la Région met à votre disposition  l’accès à un Annuaire des entreprises de services numériques en Auvergne-Rhône-Alpes afin de faciliter, si vous le souhaitez, la mise en relation avec une entreprise près de chez vous.

      Pour autant, aucun prestataire ne peut se prévaloir d’une quelconque accréditation de la Région comme argument commercial pour mettre en avant son offre sous peine de fausser le principe de libre concurrence et le bon fonctionnement du marché.

      • Mon prestataire est basé à l’étranger. Ses factures ne sont pas en euros. Puis-je bénéficier de l’aide ?

      Vous êtes entièrement libre de choisir le prestataire de votre choix, y compris à l’étranger. Mais seules les factures émises en euros pourront être prises en compte dans le calcul de l’aide.

      • Dois-je mentionner l’aide de la Région  ? Et si oui comment ?

      Nous vous invitons à vous engager à valoriser au mieux la participation de la Région à la réalisation de votre projet en ligne.

      Vous pouvez ainsi insérer le logo Région sur votre site internet avec une phrase de type « avec le soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes« . Le logo à utiliser est le logo suivant. Il ne peut être modifié ni inséré dans un bloc. Son emplacement et sa taille sont adaptés au format du support utilisé. Si présence d’autres logos sur le support, la dimension du logo Région est identique à celle du plus grand des autres logos.

      Aucune preuve ne vous sera demandée en retour, de type copie d’écran ou autre justificatif, mais un engagement sur l’honneur 

    • Vous pouvez consulter la notice d’utilisation du Portail des aides

      Vous pouvez envoyer un mail à  portail_aides@auvergnerhonealpes.fr

    • Un tutoriel pour vous accompagner dans la création d’un compte sur le Portail des aides

      Un tutoriel pour vous accompagner dans le dépôt Mon Commerce en ligne sur le Portail des aides

      • A quel moment dois-je déposer mon dossier d’aide : avant ou après la réalisation de mon projet ?

      L’aide est octroyée sur factures : vous devez donc démarrer et réaliser votre projet avant de déposer en ligne la demande d’aide.

      • Mon prestataire peut-il déposer ma demande d’aide en mon nom ?

      Vous devez déposer vous-même vote demande d’aide. Vous créez un compte personnel en ligne pour constituer le dossier et plusieurs pièces, comme l’attestation sur l’honneur, doivent impérativement être rédigées et saisies par le demandeur de l’aide.

      • Lors du dépôt du dossier, on me demande un justificatif autorisant  le représentant de l’organisme à solliciter une subvention. Où trouver ce document ?

      Ce document sert à attester qu’en tant que demandeur vous êtes bien le représentant légal de l’entreprise ou que vous êtes légalement autorisé(e) à agir officiellement en son nom. Il peut s’agir par exemple d’un procès verbal de conseil d’administration ou d’assemblée générale ou d’un extrait des statuts de la société. A défaut de ce type de document officiel,  il vous suffit sur l’attestation sur l’honneur, que vous aller remplir en ligne au moment du dépôt du dossier, de confirmer que vous êtes « autorisé(e) à solliciter une subvention au nom de la structure dépositaire de la demande de subvention ».

      • Où trouver mon Kbis ?

      Plusieurs pièces officielles (dont le Kbis ou le relevé d’immatriculation SIREN), vous sont demandées pour constituer votre dossier : pour les télécharger, vous pouvez vous rendre sur le portail Infogreffe.

      • Comment remplir le plan de financement demandé dans le dossier ?

      Au niveau de la colonne « charges/dépenses » : vous indiquez toutes les dépenses que vous avez effectuées et qui sont éligibles à l’aide Mon commerce en ligne et vous faites le total.

      Au niveau de la colonne « produits/recettes » : vous indiquez  le montant de l’aide sollicitée auprès de la Région et le montant qui reste à votre charge, déduction faite de l’aide de la Région.

      Les 2 totaux dans chaque colonne doivent être équivalents.

    • 1. Vous déposez en ligne votre demande sur le portail des aides :

      Lorsque vous avez finalisé votre dossier en ayant suivi toutes les étapes et transmis toutes les pièces à fournir, votre dossier est mentionné sous le statut « Instruction en cours ». Cette information figure au niveau de votre Espace personnel sur le Portail des aides.

      2. Votre dossier est instruit :

      En cours d’instruction de votre dossier par la Région, vous pouvez recevoir un mail pour vous demander des pièces complémentaires ou/et pour vous demander de préciser votre demande, notamment le descriptif du projet.

      3. Votre demande d’aide est jugée recevable :

      Si après instruction par la Région, les conditions d’éligibilité sont respectées et les pièces fournies conformes,  votre demande d’aide est proposée au vote des élus régionaux réunis en Commission permanente pour validation finale.

      4. L’attribution de votre subvention est votée :

      Si votre demande d’aide a été adoptée par les élus régionaux, un mail de notification vous est envoyé dès lors que la décision de la Commission permanente est devenue exécutoire, c’est-à-dire après le passage au contrôle de légalité en Préfecture.

      A noter :

      Vous pouvez vous connecter à votre espace personnel sur le Portail des aides pour consulter le statut de votre demande : il est précisé « instruction en cours » jusqu’à la notification finale.

      La Région fait face à de très nombreuses demandes sur ce dispositif et met tous les moyens en œuvre pour y répondre dans les meilleurs délais sachant que les Commissions permanentes se tiennent environs tous les 2 mois.

    • Vous avez besoin d’une réponse rapide sur l’aide financière  « Mon commerce en ligne » ou plus largement sur la mise en place d’un projet numérique, sur votre référencement en ligne ou votre click&collect ?

      Contactez la hotline « Mon commerce en ligne » !

      Faites-vous guider par des experts au 04 26 73 57 57. C’est du lundi au vendredi – sauf jours fériés – de 9h à 12h et de 13h à 16h
      Et c’est gratuit.

       

Composante

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Thématique

Communication/Visibilité, Commercial, Mon parcours e-commerce

Profil d'organisation

Indépendant, Artisan, TPE

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